Mentions légales

Qui sommes-nous ?

Module Conception – Fabrication de modulaire
4 allée Nicolas Appert
ZI du Giratoire du Prat
56000 Vannes
SIRET : 834 403 495 00023
4673A Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
RCS : Vannes B 834 403 495
N° TVA : FR76834403495

Directeur de la publication : Jérôme Mouillor

Création web

Développement et intégration du site Internet : Alterneo.net
Thème réalisé avec «Ultimatum»
Le présent site et l’ensemble de son contenu sont la propriété exclusive de l’entreprise Module Conception
Toute reproduction, même partielle, est interdite.

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par OVH situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédits photos

Les images des événements exposées sur le site et les vidéos sont la propriété de Module Conception

Protection de la vie privée

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Module Conception, demander leur modification ou leur suppression (par l’envoi d’un mail à Module Conception). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Module Conception pour constituer un fichier prospects/clients. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Module Conception

Les données sont conservées pendant 3 ans

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. (en fonction de la base légale du traitement, mentionner également : Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ; Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données ; Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données)

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter : Module Conception à l’adresse ci-dessus. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Cookies

Lors de la navigation sur notre site internet, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur, mobile ou tablette. Il s’agit de fichiers contenant des informations relatives à votre navigation sur notre site.

Certains cookies émis par notre site internet permettent de faciliter son utilisation : connexion aux espace réservés, valeurs de formulaire… Ils conditionnent le bon fonctionnement du site internet et contiennent des informations anonymes.

D’autres cookies sont déposés par certaines fonctionnalités de ce site qui utilisent des services de sites tiers : statistiques sur la fréquentation de notre site internet (via Google Analytics), boutons de partage vers les réseaux sociaux, vidéos partagées… Ces cookies ne sont déposés que si vous donnez votre accord : vous pouvez à tout moment accepter ou refuser les services, en cliquant ci-dessous : Gérer mes préférences cookies.

Vous pouvez également à tout moment désactiver les cookies en paramétrant votre navigateur. La désactivation de certains cookies peut perturber la navigation sur notre site. Plus d’informations sur le site de la CNIL

Droits d’auteur

Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) : Le site Internet www.module-conception.fr est édité par Alterneo.net en charge de la maintenance technique du site internet. Module Conception assure la mise à jour du contenu du site Internet.

Recueil d’informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire sur www.module-conception.fr ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Titularité des droits

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les titres de rubriques, graphismes, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l’exclusion des éléments émanant de partenaires de Module Conception.

La protection du site www.module-conception.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertextes

Nous vous informons que Module Conception autorise tout site Internet ou tout autre support à citer module-conception.fr ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.module-conception.fr

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d’opposition. En outre, dans le cadre de la mise en place d’un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de Module Conception.

A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés. Contactez notre webmaster et nous vous enverrons ces logos. Lien hypertexte à intégrer: https://www.module-conception.fr

Toute l’équipe de Module Conception vous remercie de l’intérêt que vous portez à notre site Internet, n’hésitez surtout pas à nous contacter.